MENTIONS LÉGALES

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INFORMATIONS GÉNÉRALES
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Le présent site est la propriété de Véronique Le Berre.

Editeur du site internet : Véronique Le Berre, 41 rue Jean Charcot, 29940 Bénodet. Entreprise individuelle.
N° Siret : 797 722 730 00029
Responsable de la Publication : Véronique Le Berre
Intégrateur  : I Krea – agence internet – Quimper. http://www.i-krea.com/
Hébergeur: OVH -SAS au capital de 10 059 500 € – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

GARANTIE – RESPONSABILITÉ
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE – COPYRIGHTS 
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Liens hypertextes et cookies

LIENS HYPERTEXTES
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Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.crepes-de-vero.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Quimper.

Les principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Précisions :

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Déclaration de confidentialité

Bookingkit :

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Mangopay :

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